Après le divorce, lorsque la résidence habituelle des enfants est établie avec l’un de ses parents, le parent « institution non liberté » reçoit les droits conventionnels d’accès et de séjour pendant un week-end dans deux et la moitié des vacances scolaires.
Très souvent, nous sommes interrogés sur le nombre de cette moitié des vacances scolaires.
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Quand commencent les vacances scolaires ?
Les vacances scolaires sont déterminées par le printemps de l’académie Lorsque l’enfant ne va pas à l’école le samedi, il commence le vendredi soir. Lorsque l’enfant est inscrit à l’école le samedi, il commence le samedi et quitte les cours. Il convient donc de se référer aux dates fixées par le Ministère de l’éducation.
En général, les vacances scolaires durent 16 jours, de sorte que la première moitié des vacances scolaires dure 8 jours. En l’absence d’un temps fixe dans le jugement, il appartient aux parents de s’organiser dans l’intérêt de l’enfant : il est clair qu’un échange à 23:59 ne peut pas être préconisé.
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Cependant, le calendrier scolaire peut parfois contenir quelques colles. Les avocats respectifs et l’air familial ne peuvent pas fournir toutes les hypothèses en cas de conflit, et il appartient aux parents d’entamer un dialogue afin de conclure des accords dans l’intérêt de l’enfant.
Ainsi, le parent « tuteur » ne devrait pas oublier que l’autre parent passe infiniment moins de temps avec ses enfants que lui.
Le « parent non tutelle » devrait se rappeler que le parent avec qui la résidence habituelle est établie veut également se protéger des moments de qualité avec les enfants, contrairement à ceux de la routine quotidienne.
Cas pratiques :
Février 2021, ZONE B :
Cette année, les vacances d’hiver, pour la zone B commencent le samedi 20 février et se terminent le lundi 8 mars 2021 (date de retour des classes). La première moitié des vacances scolaires : de Samedi 20 au samedi prochain 27, inclus. La seconde moitié des vacances scolaires : dimanche 28 inclus jusqu’au dimanche suivant 7 mars, inclus (sauf retour prévu le matin dans la salle de classe).
Toutes les hypothèses sont difficiles à définir. Pour le bien de l’enfant, il est important de donner la priorité au dialogue et au bon sens.
